Conditions d’utilisation

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions de service définissent les modalités d’accès et d’utilisation du site www.lappeldelamere.com.


Article 2 – Accès au site

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance technique, mise à jour ou cas de force majeure.


Article 3 – Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière conforme à la loi, à l’ordre public et aux présentes conditions.

Toute utilisation frauduleuse ou abusive pourra entraîner la suspension ou la suppression de l’accès au site.


Article 4 – Responsabilité

L’éditeur ne saurait être tenu responsable en cas de dysfonctionnement du site, d’interruption temporaire, ou d’erreurs indépendantes de sa volonté.


Article 5 – Force majeure

La responsabilité de l’éditeur ne pourra être engagée en cas de force majeure, incluant notamment grèves, catastrophes naturelles, interruptions des réseaux de télécommunication ou défaillances des prestataires techniques.